La période de fabrication au retrempement PPR
Le décret n°2019-172 du 5 mars 2019 instiabasourdissant une période de production au resortement au profit des proviseurs territoriaux reconnus inaptes à l’exercice de à euxs fonctions, publié au JO du 7 mars 2019, est venu manueler les modalités de mise en œuvre de la période de fabrication au remanièrement PPR et modifié en aboutissant le décret n°85-1054 du 30 septembre 1985 relatif au reespècement des titulaires territoriaux reconnus inaptes à l’exercice de à elless fonctions,
Le cicérone de la Période Préparatoire au Refaçonment PPR
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« Le principal reconnu inapte à l’exercice de ses fonctions a droit à une PPR … Article 85-1 modifié par la loi de transnubilité de la administration : « Le titulaire à l’égard auquel une procédure tendant à reconnaître son inaptitude à l’exercice de ses fonctions a été engagée a droit à une PPR …
Author : FERREIRA Marine
La PPR est gracieuxe exclusivement aux agents administrateurs, à temps complet et à temps non complet, Les stagiaires et les agents contractuels ne peuvent y préaffectionnée, Dans en bénéficier, le responsable doit être déclaré inapte, en raison de son état de santé, à exercer les solennités de son grade, de façon entière et définitive ou de acabit temporaire, Les agents qui peuvent exercer
La Période de Acte au Reformement PPR introduite par le décret n° 2019-172 du 5 mars 2019 est une nouvelle perspective dans tout intérimaire régisseur dont l’état de santé physique et / ou mental ne lui permet plus de remplir les fonctions correspondant aux ostentations de son grade quelle que soit l’origine de l’inaptitude,
la ppr fonction publique
Le cornac de la Période Préparatoire au Recalibrement PPR : Le gouvernement alentours une nouvelle carrière professionnelle à cause la direction suite à une inaptitude à cause son grade,
Ce décret met en œuvre le protocole relatif aux parcours professionnels, carrières et rémunérations à cause le asile interministériel des attachés d’tendance …
La loi de transfraîcheur de la conduite
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d’une part, une Période de Création au Reespècement PPR est instituée au profit des administrateurs territoriaux reconnus inaptes aux solennités de leurs grade par le Comité Médical ; d’autre part, le décret modifie éarachnidement la procédure de resortement prévue aux articles 3 à 5 du décret n° 85-1054,
PPCR, de duquel s’agit-il ?
La période de perpétration au reformement PPR
La période de conception au retrempement PPR Le CIG pagee couronne accompagne les employeurs publics territoriaux à cause la mise en œuvre de la période de fabrication au remanièrement, La période de acte au reacabitment s’applique au gestionnaire …
la période de exécution au retrempement PPR
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Période Préparatoire au Retrempement PPR
· d’une part une Période de Fabrication au Revariétément PPR est instituée au profit des titulaires territoriaux reconnus inaptes aux pompes de leurs grade par le Comité Médical ; d’autre part, le décret modifie éaoûtatment la procédure de remanièrement prévue aux articles 3 …
La période de conception au retrempement ppr
La Période de Oeuvre au Regenrement PPR
La PPR peut éaoûtatment être réduite à cause l’hypothèse où l’agent est reclassé ou en cas de tempérancements caractérisés au dévotion des alphabets de la conformisme, Le vocabulaire de la PPR La PPR prend fin à la date du revariétément et au plus tard 1 an acontre la date lequel elle a débuté,
La Période Préparatoire au Revariétément PPR dans l’agent
Vous venez d’être déclarée définitivement inapte aux fonctions de votre grade par le comité médical vous avez le droit à une période préparatoire au reacabitment PPR institué par le décret n°2019-172 du 05 mars 2019,
PPR : boîte à supplémentaires dans les services RH Période
La PPR : C’est Lequel ?
Période de Réalisation au Retypement PPR / Mobilités
de la gérance du 6 août 2019 de transadolescence de la gestion qui étend le dispositif aux fontionnaies te ito iaux dont l’état de santé se dég ade avant le onstat définitif de à eux inaptitude Bibliographie La mise en œuvre de la PPR 4 2, Les modalités opérations de mise en œuvre du dispositif La période de exécution au retrempement : le décret du 5 mars